Commissions Mode de fonctionnement |
17791207(01) |
La commission pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons s'est assemblée chez l'évêque de Lodève | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Mode de fonctionnement |
17791209(03) |
La commission pour la vérification des impositions des diocèses s'est réunie chez l'évêque de Comminges | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Mode de fonctionnement |
17791216(01) |
La commission des travaux publics s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Mode de fonctionnement |
17791218(01) |
La commission des affaires extraordinaires s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Mode de fonctionnement |
17791231(01) |
Les commissaires extraordinaires se sont assemblés chez l'archevêque de Toulouse pour procéder à la réception des moins-dites pour la fourniture de l'étape | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Mode de fonctionnement |
17800103(17) |
La commission pour l'amélioration de l'agriculture s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Mode de fonctionnement |
17800103(23) |
La commission des manufactures s'est réunie chez Monseigneur l'évêque de Lodève | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Mode de fonctionnement |
17800103(29) |
Les commissaires nommés pour dresser les articles du cahier de doléances se sont assemblés chez l'évêque de Castres | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |